Conseil Municipal du 29 novembre 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W90 Page 136Séance du 29 novembre 1990 - Registre 169W90 Page 136 - Délibération
169W90 Page 138Installation d'un nouveau Conseiller Municipal|-|Remboursement aux moniteurs municipaux d'éducation physique des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service - Rectificatif - - Registre 169W90 Page 138 - Délibération
169W90 Page 139Annulation, des contrats de travail de Monsieur Rey et Monsieur Prud'homme- - Registre 169W90 Page 139 - Délibération
169W90 Page 140"Mise à disposition de Monsieur FERRER Patrick auprès de l'Association ""Chelles Contact"". - Registre 169W90 Page 140" - Délibération
169W90 Page 141"Mise à disposition de personnel communal auprès de l'Association ""Chelles Loisirs Enfance""|-|Contrats de travail du personnel employé aux Centres d'Arts Plastiques. - Registre 169W90 Page 141" - Délibération
169W90 Page 142Attribution de la prime de technicité à Madame MORGER-SONTAG. - Registre 169W90 Page 142 - Délibération
169W90 Page 143Convention entre la Commune et la C.A.R.E.D. pour le portage des agendas 1991. - Registre 169W90 Page 143 - Délibération
169W90 Page 145Garantie communale pour les emprunts de refinancement contractés par le Syndicat mixte pour la géothermie. Modification de la délibération du 26 octobre 1990. - Registre 169W90 Page 145 - Délibération
169W90 Page 146Communication au Conseil Municipal sur le dossier d'aménagement des berges de la Marne. - Registre 169W90 Page 146 - Délibération
169W90 Page 148Avenant à convention à fin de placement relative à l'accès d'un partenaire de L'A.N.P.E. aux offres d'emploi diffusées par application du C.E.R.I.F. - Registre 169W90 Page 148 - Délibération
169W90 Page 149"Extension de l'espace d'activités économiques ""La TUILERIE"". - Registre 169W90 Page 149" - Délibération
169W90 Page 151Conventions avec divers organismes pour le fonctionnement de la P.A.I.O. pendant l'année 1990. - Registre 169W90 Page 151 - Délibération
169W90 Page 152"Acquisition du passage ""Grande Avenue"". - Registre 169W90 Page 152" - Délibération
169W90 Page 153Echange de terrains entre la Commune et L'O.P.M.H.L.M. - Registre 169W90 Page 153 - Délibération
169W90 Page 154Deuxième tranche des travaux d'extension de l'Hôtel de Ville, avenants N°1 a passer avec l'entreprise BERANGER (lotN°3) et l'entreprise MONTALI (lot N°1) - Registre 169W90 Page 154 - Délibération
169W90 Page 155Voirie communale - Programme 1990 - Troisième tranche approbation du D.C.E. - Registre 169W90 Page 155 - Délibération
169W90 Page 157Tarifs de location des salles du Centre Culturel. - Registre 169W90 Page 157 - Délibération
169W90 Page 162Demande de subvention pour restauration des vestiges de l'Abbaye Royale - Approbation de la convention de maitrise d'ouvrage. - Registre 169W90 Page 162 - Délibération
169W90 Page 163"Opération ""Prévention Eté 1990"" - Répartition de la subvention. - Registre 169W90 Page 163" - Délibération
169W90 Page 164Convention tripatite relative au réaménagement des Lycées de Chelles. - Registre 169W90 Page 164 - Délibération
169W90 Page 168Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal.|-|Questions diverses - Registre 169W90 Page 168 - Délibération